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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL BOUCHARD
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BARON LOUIS HENRI
Marque expirée - Marque en non vigueur

BARON LOUIS HENRI
PASCAL BOUCHARD SAS

Numéro de dépôt :
98758777
Date de dépôt :
05/11/1998
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
05/11/2018

Présentation de la marque BARON LOUIS HENRI

Déposée le 5 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL BOUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « BARON LOUIS HENRI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL BOUCHARD domicilié(e) Parc des Lys,89800 CHABLIS (dossier no 2385648) - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 168 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL BOUCHARD SAS domicilié(e) PARC DES LYS,89800 CHABLIS (dossier no 2385648) - 89800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON LOUIS HENRI est expirée depuis le 5 novembre 2018.

PASCAL BOUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET-CHARDON , André Tremblay , RESERVE SAINT PIERRE , TREMBLAY-BOUCHARD , ToutEduc , DUROY LATOUR


PASCAL BOUCHARD SAS - Parc des Lys,89800 CHABLIS (dossier no 2385648) - 89800 - France - SIREN 344168160


PASCAL BOUCHARD SAS - PARC DES LYS,89800 CHABLIS (dossier no 2385648) - 89800 - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2008 n°2385648 - Publication au BOPI 2008-09-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Inscription le 16 novembre 2006 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°446538 - Publication au BOPI 2006-11-16

Inscription le 16 avril 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°495399 - Publication au BOPI 2009-04-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Vins de pays ou d'appellation contrôlée.